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Dernière mise à jour : 2 avr.

L’évocation de la notion de consentement est la plupart du temps liée à une situation sexualisée mettant en relation des adultes. Toutefois, le consentement n’est pas une notion qui se limite, à un contexte, une tranche d’âge, ni à un type d’action.


La société actuelle nous pousse de plus en plus à en tenir compte et à avoir une réflexion qui va au-delà des carcans définis jusqu’alors.


Un petit peu d’histoire...

Le mot consentement trouve ses racines dans le latin du mot cum-sentire, qui veut dire « ressentir ensemble, sentir avec ». Le terme apparaît dans la deuxième partie du XII ème Siècle et s’applique d’abord au domaine du droit et de la contractualisation dans le cadre de l’obtention de biens, c’est l’acquiescement à quelque chose. Il désigne donc un accord.

C’est bien plus tard que le consentement, s’est élargi à d’autres domaines et notamment celui de la médecine et l’éthique médicale. Ce questionnement a été soulevé lors du procès de Nuremberg, en 1945, durant lequel ont été révélés et jugés les expérimentations pratiquées à des fins médicales, par des médecins nazis dans les camps de concentration sur des personnes non-consentantes.


Ainsi, la notion de consentement est dans un premier temps liée à l’éthique médicale et à l’obligation pour les médecins et personnels médicaux, d’obtenir le consentement des personnes dans le cadre de la recherche médicale. En France en 1988, la loi Huriet encadre l’obligation de recueillir le consentement libre et éclairé pour pouvoir participer à des expérimentations. Celle-ci sera approfondie et élargie à tout acte médical, en 2002, avec la loi sur le droit des malades.


Entre temps, les prémices du consentement chez l’enfant, émergent en 1989, avec la Convention Internationale des Droits de l’Enfant, au travers de l’article 12.


Du côté de la loi...

Comme nous l’avons déjà évoqué, le consentement est une notion qui est abordée juridiquement dans le domaine de la santé, depuis le milieu du XX ème siècle.


En 1947, à l’issue du procès de Nuremberg, est établi le Code de Nuremberg, qui constitue le premier code d’éthique médicale. Celui-ci identifie le consentement éclairé de la personne comme préalable absolu, à la conduite de la recherche ayant recours à des sujets humains.


En France, c’est en 1988, avec la loi Huriet relative à la protection des personnes se prêtant à la recherche biomédicale, que la légifération de la notion de consentement apparaît explicitement.


Bien plus tard, la loi du 4 mars 2002 étend la notion de consentement aux actes médicaux pratiqués sur les patients. Ainsi, cette loi relative aux droits des malades, impose aux soignants de donner aux patients toutes les informations leur permettant de faire un choix éclairé. De plus, elle fait apparaître l’idée selon laquelle ce consentement peut être retiré à tout moment par la personne.


En 2016, le Parlement européen adopte la loi sur la Réglementation Générale de Protection des Données qui est appliquée depuis 2018. Ainsi, la conservation et le partage informatique des données personnelles de tout individu doivent faire l’objet d’un consentement libre, éclairé, spécifique et univoque. Cela implique qu’il ne doit pas être obtenu sous la contrainte, qu’il doit avoir pu être exprimé suite à l’obtention d’un certain nombre d’informations, qu’il doit correspondre à une finalité déterminée et sans ambiguïté.


Il faut attendre la loi du 21 avril 2021, qui vise à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l’inceste, pour que la notion de consentement soit légiférée dans le domaine de la protection de l’enfance.


Cette loi supprime la présomption de consentement dans de nombreux cas et permet de mettre en cause la responsabilité pénale d’un adulte qui atteint à l’intégrité d’un mineur de 15 ans, ou 18 ans s’il y a un lien d’autorité, sans qu’il soit nécessaire de prouver qu’il y a eu recours à la violence, la contrainte, la menace ou la surprise.


Toutefois, le consentement ne se limite pas à des notions reconnues juridiquement, bien qu’il soit davantage compris à partir du moment où il fait l’objet d’une loi. En effet, le consentement est une notion encore bien trop souvent floue pour la plupart des personnes, ne voyant pas forcément la nécessité de l’appliquer à d’autres domaines du quotidien et à tous les âges de la vie.


Qu’est-ce que le consentement ?

Le consentement implique de prendre une décision liée à ce que nous sommes intrinsèquement dans un environnement qui est le nôtre, dans une société à laquelle nous appartenons. Ainsi, il est le résultat de tensions internes, en lien avec un contexte externe. Il obéit donc à des dimensions multiples, qu'elles soient morales, sociales, éthiques et/ou politiques.


Il s’agit donc de faire un choix personnel, mais de manière raisonnée qui, quoi que nous en disions, est forcément soumis à un ensemble de normes inscrites dans la société à laquelle nous appartenons. Ainsi, le consentement concerne tout le monde et particulièrement les personnes avec une vulnérabilité, comme en sont caractérisés les enfants.


D’autre part, il est important de tenir compte du double sens de la notion de consentement. En effet, le consentement concerne toutes les approbations qui impliquent une action de l’individu, mais aussi que cette action puisse se produire sur lui.


Dans les deux cas, il nécessite l’expression d’un accord de manière explicite quant à une action, ou un projet impliquant la personne. Ainsi, cela est bien censé concerner tout individu, quel que soit son âge, son sexe et la nature de l’action.


De plus, le consentement implique un accord de l’individu qui ne soit pas discutable, qui ne permette pas de confusion et qui soit obtenu sans contrainte, ni chantage, ni manipulation. Il est donc indispensable de communiquer toutes les informations nécessaires à la prise de décision de la personne.


Loin de se contenter d’une réflexion aussi stérile que le vieil adage encore bien trop répandu « qui ne dit mot consent », il est plus que nécessaire de prendre en compte la réelle expression d’un choix de toute personne, dès son plus jeune âge.


Ainsi, pour obtenir le consentement d’une personne, il est primordial de lui poser la question afin de s’en assurer, car l’être humain peut changer d’avis. De ce fait, un « OUI » obtenu un jour ne signifie pas qu’il sera valable pour toujours. Il est donc nécessaire de s’assurer de sa permanence.


Qui n’a jamais dit être d’accord pour faire une action et finalement au moment venu, changer d’avis ? Cela est d’autant plus vrai pour un enfant, qui, étant un être en évolution constante, peut émettre de manière très régulière des avis divergents d’un moment à l’autre.

D’autre part, souvent, l’enfant ne va pas oser opposer un avis contraire à la demande qui lui est formulée, car il peut chercher à plaire ou à faire plaisir à l’adulte, mais aussi parce qu’il peut éprouver une crainte vis-à-vis de celui-ci. C’est pour ces raisons qu’il est important de s’assurer du consentement de l’enfant dès le plus jeune âge, afin qu’il puisse exprimer en toute sérénité son réel sentiment, dès l’enfance et tout au long de sa vie.


Le consentement, à partir de quel âge ?

Dès le plus jeune âge, la notion de consentement peut être abordée dans l’éducation de nos enfants. Il ne s’agit évidemment pas de l’aborder sous l’angle de la sexualité, mais d’être en mesure d’appliquer des règles permettant à l’enfant d’avoir accès à un modèle éducatif incluant la notion de consentement.


Pour cela, il est avant tout nécessaire de considérer l’enfant comme une personne à part entière, n’étant pas le prolongement du parent, et étant en capacité d’exprimer des ressentis, qui lui sont propre.


Bien entendu, les bébés ne parlent pas, mais les pleurs viennent en lieu et place des mots pour exprimer leurs ressentis et communiquer leurs besoins. Dès 18 mois, un enfant est en capacité d’exprimer ou de montrer ce qu’il ressent.


Autour de 2 ans, c’est le début de la fameuse période du « NON », la période dite d’opposition, qui est primordiale dans la capacité de l’enfant à s’affirmer en tant qu’être à part entière et à se séparer de la mère en s’opposant (référence aux différents modèles de la psychologie du développement et de la psychanalyse).


Dans l’éducation que nous souhaitons donner à nos enfants, il faut pouvoir s’accommoder de cette phase et s’en saisir afin de pouvoir leur inculquer des valeurs et des notions comme celle du consentement.


Attention, il n’est pas question d’accéder à toutes les demandes de l’enfant ou de concéder à tout ses refus. L’apprentissage du consentement doit pouvoir se faire dans le cadre d’un modèle éducatif qui perçoit l’enfant comme un individu en développement que nous devons tenter de comprendre et d’accompagner dans un quotidien, tout en tenant compte des besoins auxquels il est nécessaire de pouvoir répondre et dont il n’a pas conscience.


Comment parler du consentement aux jeunes enfants ?

Le consentement est une notion qui peut être inhérente à chaque moment du quotidien et tout au long de la vie, dès lors que l’individu est concerné par une action ou une décision. Il peut donc s’aborder selon les actions quotidiennes du jeune enfant. Ainsi, nous parlerons davantage d’intimité et d’affirmation de soi.


La période d’apprentissage de la propreté et du schéma corporel dans un objectif d’autonomie de l’enfant, a un effet sur la compréhension qu’il aura de la notion de consentement, mais aussi pour toutes les questions qui le concernent quotidiennement.


Ainsi, il est possible de demander à un jeune enfant s’il est d’accord pour accomplir telle ou telle action. C’est la question du choix et de la possibilité, qu’il lui est donnée de pouvoir donner son avis.


Globalement, en toutes circonstances, il est important d’apprendre à nos enfants que le consentement, c’est le fait d’avoir le droit de disposer de soi au quotidien et pour toute action qui le concerne.


Cette notion apparaît dans la Convention Internationale des Droits de l’Enfant, adoptée par l’Assemblée Générale des Nations-Unies le 20 novembre 1989, l’article 12 stipule : « L’enfant a le droit dans toute question ou procédure le concernant, d’exprimer librement son opinion et voir cette opinion prise en considération ».


Contextualisation du consentement chez le jeune enfant

Qui n’a jamais entendu ou même ne s’est surpris à dire « Viens faire un bisou à mamie avant de partir » avec insistance, malgré la mine déconfite d’un jeune enfant qui, visiblement, ne souhaite pas faire ce bisou ?


En tant qu’adulte, nous n’y voyons pas le mal, puisqu’il s’agit là d’une marque d’affection et/ou de politesse envers une personne qui nous est chère. Mais que vient signifier à l’enfant cette injonction qui lui est adressée par une personne de confiance ?


C’est bien dans ce type de contexte, a priori anodin, que débute la manière dont l’enfant s’appropriera la notion de consentement tout au long de sa vie.


Il est important de permettre à l’enfant d’accéder à des règles de vie afin qu’il puisse s’intégrer dans la société dès son plus jeune âge et pour toute sa vie future. Ainsi, la politesse, comme le fait de dire « bonjour » ou « au revoir » à cette mamie est indispensable. Mais il n’est pas obligatoire d’accompagner cette norme sociale par un contact physique induit par le bisou et le plus souvent imposé par convenance sociale, mais non souhaité par un enfant.


Qui n’a jamais été confronté à son enfant sortant des toilettes ou de la salle de bain dévêtu, pour demander de l’aide après son passage aux toilettes, parce qu’il est content d’avoir réussi à se dévêtir seul ou encore parce qu’il fait simplement le pitre ?


En soit ce n’est rien de grave, mais réagir en reprenant ces comportements est nécessaire afin de venir mettre en place les jalons des notions d’intimité et de pudeur. Ces acquisitions peuvent se faire dès le plus jeune âge et permettront dans le futur de nos enfants de poser des limites leur permettant de se protéger.


Dès 2-3 ans, le consentement peut s’aborder sous couvert de la notion d’intimité et la capacité à pouvoir préserver et respecter cette dernière, auprès de chacun.


intimité


Ainsi, permettre l’apprentissage du schéma corporel (les différentes parties du corps), en supervisant la douche par exemple, permet peu à peu l’apprentissage de la gestion de la propreté et l’acquisition des limites corporelles. C’est avec ces acquisitions intériorisées par l’enfant que ce dernier comprend peu à peu ce qu’est le consentement :

« Je ne touche pas ton corps, tu ne touches pas le mien ».
« Tu ne me montres pas ton corps, je ne te montre pas le mien ».

Qui n’a jamais vu, ou peut-être le faites-vous également, un parent embrassant son enfant sur la bouche ?


Maman qui fait un bisou sur la bouche


A priori rien de grave, ce n’est qu’une démonstration d’affection d’un parent envers son enfant, mais pourquoi ne pas accepter que son grand-parent le lui fasse aussi ?


Qu’est-ce qui fait qu’un parent impose cet acte à son enfant, qui de fait trouve cela tout à fait normal puisque c’est son parent, personne de confiance qui le lui « impose » ?


Comment peut-il ensuite faire la différence entre cette personne de confiance et une autre de son entourage comme son grand-parent ou son oncle par exemple, qui peuvent également se montrer affectueux ?


À partir de 3 ans, les enfants savent faire la différence entre les diverses démonstrations d’affection, comme les bisous sur la joue, les caresses et les bisous sur la bouche. Il n’est pas rare d’entendre des enfants en bas âge qualifier ces derniers de « bisous d’amoureux ».


Ainsi, maintenir ce contact physique à leur égard peut venir perturber, consciemment ou inconsciemment, leur rapport à ce qui relève de l’intime et du social.


La bouche est une partie intime, au même titre que les fesses ou le sexe. En s’autorisant à embrasser son enfant sur la bouche, le parent n’y voit pas le mal, il ne s’agit pas d’un geste incestueux dans la plupart des cas, mais cela vient brouiller les repères de l’enfant quant aux limites et aux interdits. À quel moment mon corps m’appartient ? Le parent n’en a pas conscience, mais cela vient questionner l’enfant sur les limites de sa propre intimité.


En effet, ne pas embrasser son enfant sur la bouche est une manière de plus de lui permettre d’accéder à sa propre intimité. Cette dernière est un espace protégé, qui n’appartient qu’à lui et que quiconque ne peut venir transgresser.


Il faut savoir, que la plupart des enfants autour de 2 ans manifeste une envie de faire des bisous sur la bouche de leurs parents. Il est important de pouvoir se positionner par un "NON" et donner une explication, comme dire que ce sont les amoureux qui s’embrassent sur la bouche. Il ne faut pas douter des capacités du jeune à comprendre cela.


Nous pouvons aller plus loin dans la réflexion. À l’adolescence, les premiers émois amoureux se concrétisent par un bisou sur la bouche, qui devient alors un geste de sensualité, qui inconsciemment, peut être perturbé par des reviviscences du passé qui n’ont pas permis la mise en place de bases repérantes et solides dans la construction de l’intime de la personne.


Peut-on dire "NON" à un enfant ?

Globalement, pour toute démonstration d’affection dirigée vers un enfant, celui-ci est en droit de consentir ou pas à celle-ci. Ainsi, lorsqu’en tant que parent, nous souhaitons faire un câlin à notre enfant, s’il n’en a pas envie au même moment, il a le droit de l’exprimer ou d’avoir un mouvement de recul. Cela se fait de manière instinctive et est généralement accepté lorsqu’il s’agit d’adultes, pourquoi ce ne serait pas le cas quand c’est un enfant qui exprime son non-consentement ?


À l’inverse, il est également possible d’exprimer à un enfant le fait que nous ne sommes pas d’accord pour un rapprochement physique au travers d’un câlin ou de recevoir un bisou de sa part. Cela peut surprendre l’enfant qui ne comprend pas forcément et peut interpréter ce refus comme un rejet de la part de l’adulte. Il est alors important de lui expliquer les raisons de notre refus, que nous sommes occupé à une autre tâche par exemple et que nous serons disponibles à un autre moment certainement. Inciter les enfants à demander s’ils peuvent faire un câlin ou un bisou, fait également partie de l’apprentissage du consentement.


Se positionner de cette manière face à un enfant vient poser les premières bases de ce qu’est le consentement. Il ne s’agit pas simplement de lui refuser un rapprochement, mais de lui expliquer la nécessité qu’il y a à ce qu’il demande l’autorisation à l’Autre de pouvoir le faire. C’est ainsi, que petit à petit les limites physiques et psychiques seront intériorisées par l’enfant et assimilées.


Et les contes de fées dans tout ça ?

Il peut être intéressant et bien utile de s’appuyer sur les contes de fées et la littérature jeunesse pour pouvoir aborder la question du consentement. En effet, on se rend compte assez rapidement qu’en plus de modèles éducatifs d’un temps révolu, ces histoires ont régulièrement recours à des moments clé de ce qui pourrait faire l’objet d’étude sur la notion de consentement.


Aurais-tu envie toi aussi qu’un inconnu te fasse un bisou sur la bouche pendant ton sommeil ?

La question n’a pas été posée à Blanche-neige, ni à Aurore (cf. la Belle au bois dormant) mais il est bien utile de la poser à nos enfants actuellement.


Il n’est évidemment pas question de dire que les contes de fées de notre enfance ne doivent plus être racontés à nos enfants, mais une lecture différente peut être faite ou en tout cas, être argumentée avec des notions actuelles comme le consentement, entre autres.


En effet, il n’est pas inintéressant de poser des questions aux enfants durant la lecture ou le visionnage des contes jeunesses. Lorsque les enfants ont reçu, un tant soit peu une éducation avec des notions telles que le consentement, leur positionnement, leur questionnement et leur regard sur le contenu des contes s’avèrent très pertinents. Notre regard d’adulte sur ces contenus peut également se voir modifié à la suite d’échange avec nos enfants, tant ils peuvent avoir une réflexion élaborée en lien avec les thèmes sous-jacents à ces récits.


Pour finir...

Le consentement n’est pas une notion récente dans l’histoire, mais elle est appliquée à l’être humain et à son libre choix depuis très peu de temps. Le consentement relatif à l’enfant n’est abordé que depuis quelques décennies, mais ne s’applique au sujet de l’enfant que depuis très peu d’années.


Ainsi, la notion de consentement chez l’enfant, pour tout acte qui l’implique ou décision qui le concerne n’est toujours pas quelque chose d’évident dans nos sociétés.


De nombreux modèles éducatifs s’appuient encore sur d’anciennes idées qui viennent imposer le choix des adultes aux enfants, qui sont considérés comme étant en incapacité d’avoir un positionnement juste et raisonné de par leur âge. Mais tout individu ne se définit pas par une seule caractéristique, en l’occurrence l’âge. Cette façon, de considérer l’enfant, comme être irresponsable finalement, même pour les questions qui le concernent, vient entraver sa perception de la notion de consentement qui s’imposera à lui à l’âge adulte.


En effet, sa compréhension et/ou sa lecture des situations auxquelles il sera confronté, pourront s’en trouver erronées. Il est donc important de pouvoir aborder cette question du consentement dès le plus jeune âge afin de savoir la manière d’agir face à certaines situations le plus tôt possible.


Cette idée prend de l’essor ces dernières années. De plus en plus de personnes s’accordent sur l’importance d’apporter des notions sur le consentement à nos enfants afin qu’ils intériorisent et fassent leur, les caractéristiques de ce qu’il revêt et qu’ils puissent s’affirmer dès le plus jeune âge. L’intérêt est qu’ils pourront s’éloigner tant que possible des situations potentiellement dangereuses et qu’ils pourront les repérer pour eux-mêmes, mais également pour leur entourage.


D’autre part, il s’agit également d’inculquer aux enfants qu’ils ne peuvent pas imposer leurs envies et leurs choix aux autres sans s’assurer du désir partagé de l’Autre, en tant qu’enfant, mais également pour leur vie future en tant qu’adulte.


Il ne s’agit pas de laisser le choix sur tous les sujets à nos enfants, mais de leur permettre de pouvoir s’exprimer sur ce qui les concerne et leurs désirs, tout en leur fixant des limites, un cadre.


En effet, l’un ne va pas sans l’autre, l’éducation est une affaire de compromis, de discussions dans un cadre identifiable, cohérent, stable et rassurant.

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8 Comments

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Guest
il y a 2 jours
Rated 5 out of 5 stars.

Merci pour cet article très intéressant.

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Guest
il y a 3 jours
Rated 5 out of 5 stars.

Article très détaillé, qui apporte beaucoup d’éclairages sur la question cruciale du consentement. Merci

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Guest
Apr 04
Rated 5 out of 5 stars.

Très bon texte. Toutefois j'y aurais ajouté un chapitre sur le profil psychologique de l'enfant choisi par le "prédateur". Il sait choisir ses victimes, il repère l'enfant fragile, l'enfant qui ne sait pas les limites, l'enfant en manque d'amour, l'enfant qui grandit dans un contexte familial néfaste pour lui. Et donc, j'aurai insisté sur l'impossibilité pour tous ces enfants d'avoir un avis éclairé sur ce qui se passe pour lui. Masi un grand merci pour votre texte et votre participation à cet espace.😀

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Bonjour, Merci pour votre retour. Le sujet de l'article traite du consentement et de la manière dont on peut appréhender cette question, dans sa compréhension et son apprentissage dès le plus jeune âge. Il dépend donc, entre autre, du contexte familial qui serait sensible à cet apprentissage pour permettre à l'enfant d'avoir des bases concernant les limites qu'il peut attendre des autres à son encontre et de celles qui lui sont imposées dans sa relation à l'autre.

De ce fait, je ne pouvais pas aborder la question du profil psychologique de l'enfant victime, puisque le sujet est justement de donner les bases, sous l'angle du consentement, pour pouvoir se protéger. Toutefois, le sujet que vous avancez, pourra certainement faire l'objet…

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Cédric
Cédric
Apr 02
Rated 5 out of 5 stars.

J'ai lu une fois un article sur le consentement, votre post est plus détaillé et beaucoup plus claire.

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sylvie sion
sylvie sion
Apr 02

Merci Beatrice pour la genèse du consentement et la qualité de ce blog mis à disposition de tous sur le site de l’association.

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